LIVRAISONS & RETOURS

1. Les Produits sont expédiés par LES ROSES REBELLES à l’adresse de livraison indiquée dans la Commande.

2. LES ROSES REBELLES  s’engage, conformément aux dispositions légales, à livrer le Produit à la date ou dans le délai indiqué à l’Acheteur, sous réserve de la validation du bon à tirer par l’Acheteur en cas de Produit personnalisé. Sauf stipulation particulière, le délai de livraison est de quinze (15) jours à compter de l’envoi du courrier électronique accusant réception de la Commande et de son paiement et d’un (1) mois à compter de la validation du bon à tirer par l’Acheteur en cas de Produit personnalisé.

3. En cas de manquement de LES ROSES REBELLES à son obligation de livraison à la date ou à l’expiration du délai prévus au Contrat, l’Acheteur peut résoudre le Contrat, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable, si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités,LES ROSES REBELLES d’effectuer la livraison. Le Contrat est considéré comme résolu à la réception par LES ROSES REBELLES de la lettre ou de l’écrit « l’informant de cette résolution, à moins que LES ROSES REBELLES ne se soit exécuté entre-temps.
Cette disposition n’est pas applicable si le retard est dû à l’Acheteur du fait de l’absence de paiement complet par celui-ci ou du fait de l’absence de validation du Prototype et du bon à tirer en cas de Produit personnalisé.

4. A partir de la date d’expédition, s’opèrent le transfert de la propriété à l’Acheteur (sous réserve du parfait paiement du prix) ainsi que le transfert des risques afférents au Produit.

5. A réception des Produits, l’Acheteur devra s’assurer de leur conformité à la Commande. En l’absence de conformité, l’Acheteur doit adresser une réclamation à LES ROSES REBELLES dans les 24H.